Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUTTERKIST
CADBURY FAAM BV Société organisée selon les lois des Pays Bas

Numéro de dépôt :
1695937
Date de dépôt :
24/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque BUTTERKIST

Déposée le 24 mars 1989 par la société CADBURY FAAM BV Société organisée selon les lois des Pays Bas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BUTTERKIST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CADBURY FAAM BV Société organisée selon les lois des Pays Bas domicilié(e) Liniestraat 19, Breda, 4816 BG, Holland (dossier no 2140623) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Valère Gastinel domicilié(e) (dossier no 2140623) - France.

La marque BUTTERKIST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUTTERKIST est expirée depuis le 24 mars 2009.

CADBURY FAAM BV Société organisée selon les lois des Pays Bas a également déposé les autres marques suivantes : DUNDEE


CADBURY FAAM BV Société organisée selon les lois des Pays Bas - Liniestraat 19, Breda, 4816 BG, Holland (dossier no 2140623) - Royaume-Uni


Valère Gastinel - (dossier no 2140623) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Renouvellement sans limitation le 23 mars 1999 n°2140623 - Publication au BOPI 1999-03-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement d'adresse n°424407 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 14 décembre 2005 - Changement d'adresse n°424405 - Publication au BOPI 2005-12-14

Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274241 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 13 avril 1992 - Transmission de propriété n°62130 - Publication au BOPI 1992-04-13

Inscription le 22 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274242 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 29 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°400509 - Publication au BOPI 2004-09-29

Inscription le 29 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59672 - Publication au BOPI 1992-01-29

Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés et cuits à base de beurre;fruits et légumes séchés;gelées;confitures;oeufs;sauces à base de beurre;conserves à base de beurre;café;thé, cacao;sucre;riz;tapioca, succédanés du café;levure;poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre;épices;farines;préparations faites de céréales à base de beurre;pain, pâtisserie et confiserie à base de beurre;glaces comestibles;produits agricoles horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux à base de beurre; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.